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Atlas des chemins vicinaux

Notre périodique : " Chemin faisant "


   Information générale

- Sécurité des usagers sur les chemins et sentiers en période de chasse

- Non au braconnage législatif !

- Lettre au ministre Di Antonio au sujet de l'accès aux chemins en période de chasse

- Réponse à la FWA sur "La vérité sur les chemins"

- Lettre au Collège communal de Manhay (Bois de Harre)

- Numéro spécial: Recueil d'informations sur la petite voirie

- Forum ECOLO - Floreffe le 19 janvier 2008

- Réglementation et législation des chemins et sentiers (rtf 25ko)

- Chemins vicinaux: position d'Inter-Environnement (pdf 162ko)

- Chemins vicinaux: règles fondamentales en droit (doc 37ko)

- Sauver et promouvoir les sentiers, auteurs : Denis Brusselmans, avocat, et Benoît Lechat, Etopia

- Attestation pour voirie innommée (rtf 5ko)

- Réagir contre la suppression d'un chemin (rtf, 11ko)


   Lois et réglements

- Décret 902 du 5 février 2014 sur les voiries communales

- Décret relatif à la voirie communale (Version 22/10/2013):
   - Avis du Conseil d'état (24 juin 2013)
   - Projet de décret
   - Exposé des motifs

- Vade mecum des communes pour les chemins vicinaux et innomés

- Loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux (doc 58ko)

- Code forestier 2009 (PDF 224 ko)

- Arrêtés d'exécution de la loi sur le code forestier (PDF 72ko)

- Pour la nouvelle législation en matière de balisage, voir www.sentiers.be

- Décret wallon sur les itinéraires touristiques balisés » (pdf 40ko))

- Arrêté d’exécution du décret du 01/04/2004 (pdf 1,3Mo)

- Loi sur la chasse

- Partie du code forestier de 1854 encore d’application sur la chasse


   Archives
- Réaction au projet de décret « Antoine » sur la loi de 1841 (540ko PDF)

- Guide du balisage (ancienne législation) (doc 636ko)

- Lettre pour les listes aux élections communales

- Bois de la Haute-Marlagne: argumentaire (pdf 790ko)

- Code forestier de 1854

Itinéraires Wallonie asbl - Rue Laschet, 8 - 4852 Hombourg