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Notre périodique : " Chemin faisant "

Information générale

- Lettre au Collège communal de Manhay (Bois de Harre)

- Forum ECOLO - Floreffe le 19 janvier 2008

- Réglementation et législation des chemins et sentiers (rtf 25ko)

- Chemins vicinaux: position d'Inter-Environnement (pdf 162ko)

- Chemins vicinaux: règles fondamentales en droit (doc 37ko)

- Sauver et promouvoir les sentiers, auteurs : Denis Brusselmans, avocat, et Benoît Lechat, Etopia

- Attestation pour voirie innommée (rtf 5ko)

- Réagir contre la suppression d'un chemin (rtf, 11ko)

Lois et réglements

- Loi du 10 avril 1841 sur les chemins vicinaux (doc 58ko)

- Code forestier 2009 (PDF 224 ko)

- Arrêtés d'exécution de la loi sur le code forestier (PDF 72ko)

- Pour la nouvelle législation en matière de balisage, voir www.sentiers.be

- Décret wallon sur les itinéraires touristiques balisés » (pdf 40ko))

- Arrêté d’exécution du décret du 01/04/2004 (pdf 1,3Mo)

- Partie du code forestier de 1854 encore d’application sur la chasse

Archives

- Réaction au projet de décret « Antoine » sur la loi de 1841 (540ko PDF)

- Guide du balisage (ancienne législation) (doc 636ko)

- Lettre pour les listes aux élections communales

- Bois de la Haute-Marlagne: argumentaire (pdf 790ko)